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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXOTIL
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TEXOTIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXOTIL
TEXOTIL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98730697
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/04/2018

Présentation de la marque TEXOTIL

Déposée le 30 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXOTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEXOTIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEXOTIL domicilié(e) 67 rue Blomet,75015 PARIS (dossier no 2369787) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 629 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369787) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXOTIL est expirée depuis le 30 avril 2018.

TEXOTIL a également déposé les autres marques suivantes : Basic Homewear , LA-BAS


TEXOTIL société par actions simplifiée - 67 rue Blomet,75015 PARIS (dossier no 2369787) - 75015 - France - SIREN 344629050


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2369787) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369787 - Publication au BOPI 2008-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528105 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.